DOSSIER N°: 17
Compétition : Seniors P2D - Match n°: 51199/1 du : 12/09/2010

Rencontre entre : LANDAS – FRAIS MARAIS
Le joueur, Mr LYAGOUBI Ahmed, Licence n°: 1956818628, du club de Frais Marais était suspendu et ne pouvait pas figurer sur la feuille de match. En application des articles 59(8) 65 (1à9) des R.G du District Escaut et des articles 160 et 186 des R.G de la ligue, la commission juridique inflige au licencié cité 2 matchs de suspension supplémentaire à dater de la parution sur  la télématique.
Le club de Frais Marais perd cette rencontre par pénalité avec ZERO (0) point, assorti d’une amende 50 € sur le score de : 3-0

DOSSIER N°: 43
Compétition : Coupe Halle - Match n°: 57364 du : 03/10/2010

Rencontre entre : LANDAS – DOUAI CHTS
Les prolongations sont supprimées, ceci a été notifié dans le procès verbal du Comité de Direction du 23 Avril 2010 paru le 3 Mai 2010 (voir article 6 annexe 3 des coupes seniors du District Escaut).
La commission donne match à jouer.